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Compte rendu de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE de OINGT (RHÔNE)

Le 2 /12/2008

Présents : Mrs, Mds. DUPERRAY – BERRY – MARGAND – DUBOST – CANTALOUBE – CARAGE - CHABRA – COMTE – DUBET - GUILLARD – MADELEINE – MONNERY – PROÏETTI – ROCHE – ROUET

Pouvoirs :

Excusés :

Secrétaire de séance : G. Roche

APPROBATION du compte-rendu de la réunion précédente

            Pas de remarque, le compte-rendu est approuvé.

CONSTRUCTION DE L’ECO LE

            152 réponses ont été données à l’appel d’offres dont 7 non conformes.                                                      

            102 enveloppes ont été reçues contenant quelques fois plusieurs offres pour des lots différents.

Lot 1 : TP et terrassement

A l’ouverture des plis, les prix s’échelonnent de 98 875 € à 214 611 €.

La procédure négociée permet de discuter les prix, après réception de toutes les entreprises celle retenue par la Commission d’Appel d’Offres est HBTP pour un montant de 93 915 € environ.

Délibération : Le conseil municipal valide le choix de la commission.

Procédure :

Des lettres vont être envoyées aux entreprises non retenues, à partir d’un délai de 10 jours de la réception par la première entreprise de cette lettre recommandée, HBTP sera désignée comme adjudicataire du marché. 

Lots suivants :

Le maire donne le calendrier des consultations et des prochains conseils municipaux :

-         le   6 Janvier 2009 à 19 h

-         le 27 janvier 2009 à 19 h

Recommandations :

Le maire prévoit de faire suivre le chantier avec soin pour éviter les dépassements de travaux et ainsi limiter les surcoûts qui y sont liés. Une réunion par semaine est prévue.

Il est aussi fait mention de la sécurité assurée par Véritas, de l’obligation de se conformer aux préconisations et interdictions des entreprises et du Bureau Véritas, du port obligatoire de casque, chaussures de sécurité et gilet de sécurité pour se rendre sur le chantier.

Branchements :

Parallèlement, le maire charge les délégués communaux de faire réaliser les travaux liés à la construction de l’école :

-         branchements des eaux usées auprès du SAVA :   3 700 €

-         raccordement des eaux pluviales                            6 800 €

total :            10 500 € environ

Il restera à voir les raccordements aux réseaux suivants :            - eau

-   électricité

-   téléphone

URBANISME

            RU RIMBOUT : Local qui abrite d’Or et de Miel : pas de préemption.

            Courriers : (en annexe)

Les HABITANTS DU CRÊT DU LAYET demandent l’enfouissement des réseaux « EDF » dans leur secteur arguant qu’une partie est déjà réalisée.

Réponse : Il y a eu une étude, des conventions ont été signées mais les travaux n’ont pas été provisionnés. Une relance du projet va être mise en place mais sans beaucoup d’espoirs.

La Famille ROUET met en demeure la commune d’acquérir la partie de la parcelle n° 134 touchée par une réserve communale.

Réponse : Le conseil se pose plusieurs questions :

-         Pourquoi l’acheter ? Pour en faire quoi ?

-         Quel prix est demandé pour cette partie de la parcelle ?

-         Quelle sera la réponse du PLU sur cette parcelle par ailleurs prévue à un classement en zone A ?

Le conseil décide d’attendre d’une part l’entrevue avec M. THIEBAUD et d’autre part des précisions des vendeurs.

            Révision simplifiée du PLU

            Délibération : Le conseil municipal vote pour l’ouverture de la procédure simplifiée du PLU.

ASSITANCE JURIDIQUE

            Délibération : Le conseil municipal reconduit l’Assistance Juridique du …. (environ 400 €)

INDEMNITEE du PERCEPTEUR

            Délibération : Le conseil municipal accorde une indemnité de 366,71 €.

DELEGUE A L’ACCESSIBILITE

            Délibération : Le conseil entérine la désignation de M. CHABRA comme délégué à l’accessibilité auprès de la communauté de commune CCPBO.

HAUSSE DES LOYERS COMMUNAUX de 2,38 %

            Délibération : Le conseil municipal rejette l’augmentation des loyers par 14 voix contre et 1 pour.

DIVERS

            Le conseil autorise :

- Dominique GUILLARD à utiliser le logo de la commune pour l’apposer sur sa plaquette publicitaire.

- La Vielle Auberge à utiliser les Armes de Oingt sur les couteaux, fourchettes et cuillères en vente.

- L’achat par l’école d’un caméscope (valeur approximative de 195 €) sur le budget investissement.

Informations :

Cantine : versement du reste de la subvention accordée par la municipalité (8 000€ au total pour 29 enfants présents en moyenne). Une réunion avec la responsable sera programmée en début d’année prochaine pour la prévision de budget 2009.

La permanence du 31 décembre 2008 de 14 à 17 h pour la mise à jour de la liste électorale sera assurée par M. DUBOST, PROÏETTI et ROUET.

Pascal PERRET propose la vente d’une parcelle de vigne située Route de Mussy. Le conseil se renseigne et prend un accord de principe.

Lettre de remerciements à l’entreprise STRACHI pour avoir effectué gratuitement les trous en vue de  planter 17 arbres près de la salle des fêtes. (Mise à disposition d’une pelle, d’un conducteur, …)

Un appartement communal est toujours disponible au 1^ier décembre 2008, (voir annonce sur Internet).

RAPPORTS DES COMMISSIONS

            Ecole :  Mr. GUILLARD

52 enfants au total ?

Mise en place du soutien scolaire d’une durée de 2 h par semaine pour 2 à 6 enfants.

Bilan le la soirée chorale : 980 €

Activités liées au projet d’école et financées par :

            - l’OCCE :                                 Théâtre

            - le  Sou des Ecoles :   cycle 1 : Théâtre

                                               cycle 2 : Piscine

Prévision d’augmentation du budget de fonctionnement de l’école (21% d’élèves supplémentaires)

              Sécurité : Mr. CHABRA,

Expose le projet de zone piétonne, détaille les avantages et inconvénients des différents systèmes :

-         bornes automatiques avec badges : pratique mais assez chère à l’achat et en maintenance.

-         bornes avec clefs prisonnières : peu coûteux, assez robuste mais contraignant.

Regrette que le responsable environnement durable n’ait été présent à la réunion de présentation à la gendarmerie et propose donc une nouvelle réunion le 20 janvier 2009.

Précise qu’une charte sera mise en place par la commission pour accompagner la remise des badges, elle indiquera le fonctionnement et insufflera un effet salutaire et convivial à la zone piétonne.

            Fleurissement : Md. CARAGE

Présente le « bac » à l’entrée du village, indique les plantations et les travaux en corrélation avec l’AVVO.

            Jeunesse – Petite Enfance – Social : Md. MONNERY

Fait le compte rendu des diverses réunions, Sivu Jean Borel, CAP Génération. Mr. DUPERRAY fait état de la rencontre entre CAP Génération et le Club des Huit.

Déplore que cette commission soit très lourde et regrette qu’elle soit la seule à participer aux réunions.

Le maire propose alors d’adjoindre à cette commission M. ROCHE.

            Associations : Mr. ROUET

Indique la volonté d’un groupe de jeunes de monter une équipe de foot à Oingt.

            Communication : Mr. ROCHE

Fait le point sur le bulletin municipal et constate le peu d’engouement pour les encarts publicitaires. Il prend de nouvelles adresses et indique la réduction probable du nombre de pages de cette parution.

            Maison de retraite : Md. COMTE

Fait état d’un projet à l’étude pour la réalisation d’un groupe de 120 lits (prix, faisabilité, …).

            Fêtes et Cérémonies : Md. CAUTALOUBE

Prend date pour une réunion en vue de préparer les « Vœux du Maire ».

            Tourisme : Md. MADELEINE

Fait le bilan de la saison touristique et indique l’ouverture du local sous la bibliothèque pour une exposition sur les Plus Beaux Villages de France en Lozère pendant la fête des crèches.

            Travaux : Mr. DUBOST

Fait le point sur les travaux routiers du chemin du Colombier effectués à la satisfaction de tous.

Demande la parution dans le bulletin municipal, d’un rappel préfectoral concernant la taille ou la coupe d’arbres et d’arbustes dans les propriétés bordant les routes départementales.

            Bâtiments : Mr. BERRY

Rappelle la réunion du 5 décembre 2008 avec l’AVVO pour déterminer les travaux à faire en commun, l’an prochain.

                        Prochain conseil municipal : le 6 janvier 2009 à 19 h

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