|
Compte-rendu de la REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE DE OINGT (RHONE)
24/10/09
(Début réunion : 19H45 - Fin réunion
00h30)
****************
Etaient présents :
M. DUPERRAY – BERRY – DUBOST- CARAGE –
CANTALOUBE – CHABRA – GUILLARD –
MADELEINE –
MONNERY – PROIETTI – ROCHE – ROUET.
Pouvoirs : M.
COMTE à A. DUPERRAY // B. DUBET à J.C. DUBOST
Excusée :
MARGAND
Secrétaire de séance :
M. PROIETTI
POINT SUR L’ECOLE
- Christian BERRY constate et informe
que le chantier de l’école est régulièrement ouvert
Avancement des travaux :
. pose du carrelage en cours,
. trois forages pour la géothermie ont
été effectués rapidement et sans problème,
. Crépis des façades effectué (1ère
couche).
. Lundi 19/10/09 choix des couleurs de
peinture pour les classes.
Dans le cadre de leur projet pédagogique,
les enfants de l’école sont venus voir comment
s’effectuait le forage des puits pour la géothermie. Ils
ont pu ainsi avoir de nombreuses explications.
Déménagement de l’école prévu samedi
19 décembre 2009 de 8h à 13 heures.
Camions prévus :
Guillard Philippe, Guillard Dominique ,
Vermorel Thierry, Proietti Philippe
URBANISME
Dorénavant la permanence urbanisme sera
le vendredi de 14 h30 à 16 h
- Mr Minot Richard fait une demande d’un
certificat d’urbanisme concernant 3 parcelles.
- D.I.A Monsieur Berger, montée de
l’église, la commune ne fait pas valoir son droit de
préemption
- Madame Colléon Stéphanie dépose une
déclaration préalable pour abri de voiture.
- Monsieur Chapuis fait une demande d’un
permis de construire pour une extension de sa maison
- présentation du devis de France Télécom
pour le changement du poteau en Charmont (accepté)
CENTRE PIETONNIER
A dater du 31 octobre 2009, la
circulation
automobile est interdite dans le Centre Piétonnier sauf
pour les riverains, les véhicules de secours, de police
ou de livraison.
A l’intérieur du Centre Piétonnier le
stationnement est autorisé uniquement sur les places
matérialisées.
QUESTIONS DIVERSES
Cérémonie du 11 novembre
- Défilé du 11 novembre, rassemblement à
la mairie à 11h30.
- Présentation des devis de la Vieille
Auberge, de la Tour Dorée et de la Crêperie des Pierres
Dorées pour le repas des anciens. Le conseil retient la
proposition de la crêperie
PEDIBUS
(dossier suivi par L. Madeleine et
PH. GUILLARD).
Le dossier est présenté avec deux
parcours de ramassage (1 départ des Fontaines et 1
départ du Chemin du Festival)
Le projet sera distribué à tous les
parents afin qu’ils en prennent connaissance et qu’ils
le mettent en place
AGENDA 21
Philippe Proietti
Réunion le 20/10/09. Dossier
« l’accessibilité concernant les lieux publics », pour
être conforme à la loi.
Concernant l’appel d’offre lancé par la
communauté de communes, les enveloppes ont été ouvertes.
La commune de OINGT ne retiendra aucun candidat mais
insérera l’étude d’accessibilité dans son Agenda 21.
Une première réunion sera organisée avec
la commission et monsieur AURAY pour faire le tour de la
commune.
Monsieur le Maire se rendra à une réunion
le 5/11 à Chatillon pour une présentation du mode de
fonctionnement d’un garde champêtre intercommunal.
ECOLE NUMERIQUE RURALE
Le projet présenté a été retenu et une
subvention de 9000 € est accordée à la commune (80%).
Une convention sera signée entre l’Académie et la
commune.
G. Roche présente différents devis. Après
discussion c’est celui de la CAMIF qui est retenu.
CONTROLE URSSAF
Suite au contrôle effectué par les
services de l’URSSAF sur la comptabilité 2007, aucune
irrégularité n’a été relevée.
RECENSEMENT
Le recensement des habitants de notre
commune débutera le 21 janvier et se terminera le 20
février 2010.
Nous vous demandons de bien vouloir
réserver le meilleur accueil à notre agent recenseur
Vincent CHABRA.
Prochaine réunion du Conseil
municipal : mardi 24 novembre 2009
retour |
