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Compte rendu REUNION CONSEIL MUNICIPAL
DU 9
NOVEMBRE 2009
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Présents : DUPERRAY – BERRY – DUBOST-
MARGAND-DUBET-CANTALOUBE-MONNERY- MADELEINE-GUILLARD –CARAGE
–ROUET – ROCHE-CHABRA –PROIETTI-
Pouvoir : COMTE à DUPERRAY
Secrétaire de séance : CARAGE
RENCONTRE avec
le Major AMOROSO de la Gendarmerie du Bois d’Oingt, qui
nous a présenté le travail effectué par la gendarmerie,
les difficultés, sachant qu’il est indispensable de les
contacter lorsque nous apercevons une anomalie dans le
village, et affecte le gendarme PETIT qui sera
responsables de la commune de Oingt.
PLAN LOCAL D’URBANISME
Suite à une irrégularité constatée dans
la modification du PLU, le conseil municipal sur demande
de monsieur le Sous Préfet annule la délibération du
16/09/09. Monsieur le Maire présente le dossier modifié
et le conseil municipal adopte à l’unanimité le dossier
rectifié.
URBANISME :
C.U et DIA MEDIGUE, la commune ne fait
pas valoir son droit de préemption.
DIA terrain MINOT Richard,
la commune ne fait pas valoir son droit
de préemption
ECOLE :
Les travaux avancent normalement.
Le toit est actuellement bâché en
attendant la pose des tuiles photovoltaïques
Une visite de chantier a été faite par
les instituteurs.
Une visite guidée pour les parents
d’élèves aura lieu le Samedi 9/01/2010 de 10h à 15h
Le déménagement de l’école est prévu le
samedi 19 décembre de 8h à 13h
ECONOMISEURS D’EAU
Monsieur le Maire présente au conseil la
plaquette et le devis de la société Jean Loup VERON,
concernant le matériel nécessaire pour réaliser des
économies d’eau.
La commission fera le tour de toute la
robinetterie et des toilettes afin de prévoir au budget
2010 pour équiper la commune en économiseurs d’eau.
LA RIBAMBELLE :
Compte rendu de la réunion à Moiré
Après discussion, monsieur le Maire met
au vote le projet d’installation de la Ribambelle dans
les anciens locaux de l’école
Pour : 12 - Contre : 1 -
Abstention : 2
POLICE MUNICIPALE :
Monsieur le Maire fait le compte rendu de
la réunion à Chatillon, avec les communes de Moiré
Bagnols Frontenas et Oingt et met au vote le projet
Pour 2 - Contre 12 -
Abstention 1
MISE EN PLACE DU PEDIBUS
Une réunion d’information aura lieu avec
les parents en présence des instituteurs.
ECLAIRAGE DE L’EGLISE
Afin de réaliser des économies d’énergie
tout le système d’éclairage concernant la valorisation
du patrimoine a été revu ou complété.
Un grand merci à messieurs Luc VALLO et
Zeev COHEN qui ont bénévolement fait toute
l’installation ainsi qu’à la commission patrimoine
TAXE ADDITIONNELLE
Monsieur CHABRA interpelle monsieur le
Maire sur l’instauration de la taxe additionnelle pour
la communauté de communes.
Après discussion, le conseil municipal
émet un avis défavorable
Pour : 0 - Contre : 11 - Abstention :
4
Monsieur CHABRA demande que ce soit bien
la volonté du CM qui soit retraduite lors du vote des
délégués à la communauté de communes
QUESTIONS DIVERSES :
- lecture du courrier de monsieur
TORESAN concernant une demande d’emplacement sur le
marché : avis favorable
- lecture du courrier des Amis du Vieux
Oingt concernant une demande d’emplacement pour vendre
des huitres le 20 décembre :
avis favorable
- lecture du courrier de l’Académie des
Petits Pas concernant le budget pour facilité l’accès à
la piscine des enfants de l’école : avis
favorable du conseil
Prochaine réunion le 2 décembre 2009
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