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Compte-rendu de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE OINGT (RHONE)
24/03/2009
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Etaient présents:
M. DUPERRAY – BERRY. – MARGAND - DUBOST – CARAGE -
CANTALOUBE – CHABRA – COMTE - DUBET - GUILLARD –
MADELEINE – MONNERY – PROIETTI - ROCHE – ROUET.
Pouvoirs :
Secrétaire de séance:
URBANISME :
CU BERRY – RU ROCIPON
DIA Consorts ROUET, la commune ne fait pas valoir son
droit de préemption
LOGEMENTS COMMUNAUX :
Dédite pour les logements Dissart, Chapuy et Montvernay
ainsi que pour le local de MINI BOIS
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC :
Un arrêté sera pris pour l’autorisation de terrasse pour
La Vieille Auberge et chez Marlies. Veiller à respecter
les limites et la propreté des terrasses.
PROJET PIETONNIER :
Avis favorable pour le projet n° 3 13 oui et 2 non
QUESTIONS DIVERSES :
Courrier du restaurant le Donjon, concernant la demande
pour le Triporteur :
Avis défavorable : 1 Abs et 14 Contres
VOTE DU BUDGET :
Après
avoir approuvé le compte de gestion 2008 ainsi que
compte administratif 2008 à l’unanimité, le Conseil
Municipal a voté le budget primitif de l’année 2009.
Dépenses et recettes de
fonctionnement :
463 710 €
Dépenses et recettes
d’investissement :
866 339 €
Le
budget s’équilibre en dépenses et en recettes à la somme
de 1 330 049 €
Le
budget est adopté à l’unanimité par le Conseil
Municipal.
Dans
les dépenses d’investissement sont prévues :
·
La
construction de l’école
·
La
révision du PLU
·
La
restauration du Patrimoine
·
La
toiture de la salle des fêtes
·
L’achat de matériel
En
recettes d’investissement ont été inscrites :
·
Les
subventions du Département, les dotations (DGE) et le
FCTVA…
Les
taux d’impositions seront maintenus en 2009.
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