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Compte rendu DU CONSEIL MUNICIPAL
dU
27 mai 09 de la COMMUNE DE OINGT (RHONE)
Etaient
présents :
M. DUPERRAY – BERRY – MARGAND – DUBOST – CANTALOUBE -
CHABRA – GUILLARD – DUBET - MADELEINE – MONNERY -
PROIETTI – ROCHE – CARAGE – ROUET.
Pouvoirs :
COMTE à
DUBET
Excusés :
Secrétaires de séance :
L.MADELEINE
CONSTRUCTION
ECOLE :
M. Margand fait le point des travaux et
signale que tout avance comme prévu.
L’appel à candidature est lancé pour la
pose des panneaux photovoltaïques sur le toit du préau
et ce jusqu’au 28 mai 09.
URBANISME :
DP Mme Guillard M.Pierre pour une division foncière
PC :
Cornelis : construction maison individuelle.
DP : Faure : déclaration préalable pour la mise
en place de panneaux voltaïques dans leur jardin.
Monsieur le Maire signale un problème
dans les alignements vers chez Consort Rouet et le
restaurant de « La tour Dorée », la commission voirie
va prendre contact avec le service cadastral de
Villefranche-sur-Saône.
FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE :
L. MADELEINE et P.GUILLARD ont fait le point suite à la
réunion du 13 mai avec les instituteurs.
Nous avons donné un avis favorable afin de leur
octroyer, au budget 2010, une somme forfaitaire par
enfants.
Le conseil municipal a voté à l’unanimité, la somme de
35€ /enf pour le fonctionnement.
Il a été décidé que le déménagement de
l’école actuelle vers la nouvelle école se fera par nous
même et pendant la période de vacances qui suivra la fin
des travaux.
Mme. M. GAUTHIER remplace E. BERRY qui est en arrêt
maladie.
ELECTIONS EUROPEENNES :
Elles se dérouleront
le 7 juin 09, de 8H à 18H.
Questions diverses :
. Madame ORTEGA TERRASSE
nous sollicite pour effectuer un cimetière paysager pour
animaux domestiques.
C.CHABRA doit se renseigner sur ce sujet.
Toutefois, si cela se réalise, la commune ne prendra à
sa charge aucun aménagement de voirie ou autre.
. Centre de gestion :
Le conseil municipal prendra une
délibération concernant les « autorisations spéciales
d’absences pour évènements familiaux »
. Restaurant le Donjon :
Le conseil municipal reste sur sa première décision de
ne pas donner son accord à l’utilisation d’un triporteur
pour de la vente ambulante dans le village.
- lecture du courrier de monsieur
FERREIRA concernant les panneaux devant sa boutique, la
commission se rendra sur place.
P.Guillard : la
crêperie demande que l’on taille la haie car elle gène
la vue sur St Laurent d’Oingt.
C.Chabra : Pour
répondre à la création d’une commission à la communauté
de communes concernant l’accessibilité aux personnes
handicapées, il va référencer tous les lieux publics.
La commission sécurité distribue à
l’ensemble du village un courrier informant les
habitants des différents actes de vandalismes survenus
sur notre commune.
T .Rouet nous
informe de certaines constatations qui lui ont été
faite :
-
" Le
village n’est pas toujours très bien entretenu à
l’entrée et à la sortie» voire avec l’adjoint technique
"
P.Proïetti nous
présente la journée de randonnée du 7/06 avec le CCI qui
concerne le PAN (parcours avenir nature) et la journée
du 18/06 (autour du développement durable), visite du
chantier de l’école en compagnie des différents
partenaires suivie d’une visite du village avec tout ce
qui concerne la vie économique et touristique.
Le 18 juin après midi, les enfants ont
rendez vous sur le chantier pour une visite de leur
future école en présence des entreprises et de
l’architecte.
V.Monerry nous
fait le compte rendu de L’AG de l’ADMR et nous donne
les informations demandées sur la Ribambelle et les
Ribambins.
L.Madeleine
nous informe qu’elle a effectué une formation pour
utiliser et mettre à jour la banque de donnée SITRA.
JC Dubost fait le compte rendu de la
réunion pour le transport à la demande. A Oingt, l’arrêt
sera sur la place de Presberg.
M.Margand nous
fait le point sur les locations. Le logement du 109 rue
Paul Causeret sera attribué à Monsieur GOBBER.
Le prochain conseil municipal est fixé le 1
juillet à 19 h00
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