municipalité

Compte rendu de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE OINGT (RHONE)

de Mai

Etaient présents :  M. DUPERRAY – BERRY – MARGAND – DUBOST –  CANTALOUBE - CARRAGE –CHABRA – COMTE – DUBET - MADELEINE – MONNERY -  PROIETTI – ROCHE – ROUET.

Pouvoirs :      GUILLARD à CHABRA

Excusés :

Secrétaires de séance : M. Roche

Ordre du jour :                       Point sur la construction de l’école

                                               Urbanisme

                                               Dossier salle des fêtes

                                               Locations communales

                                               Questions diverses

Ecole :

Marcel Margand fait le point des travaux et signale que tout avance comme prévu

Gérard Roche présente le projet d’Ecole Numérique Rurale, les demandes de subventions associées.

Il informe le conseil des surcoûts possibles dus à la mise en conformité des réseaux électriques et informatiques, aux connections Internet et à divers imprévus. Le conseil donne son accord pour présenter la candidature de l’école publique de Oingt à l’ENR (Ecole Numérique Rurale).

Antoine Duperray informe le conseil des problèmes survenus dans le projet de piles photovoltaïques sur le toit de l’école : il prévoit d’utiliser le toit du préau pour cette installation, mais, jugé trop petit, une demande de modification du Permis de Construire at été soumise aux services de l’Etat pour utiliser le toit de l’école maternelle, plus vaste. D’une part Dolce Energies chargée de l’installation ne souhaite pas installer de panneaux sur tout le toit car une partie était à l’ombre, d’autre part les bâtiments de France ne veulent pas que seule une partie du toit soit couvert de piles photovoltaïques et refusent la modification du PC.

Dolce Energies demande à la commune de prendre en charge la partie pédagogique du projet (env. 10 000€).

Propositions :  -    la municipalité financerai la partie du toit « à l’ombre » et Dolce E. la partie pédagogique.

-         conservation du toit di préau et la partie pédagogique serai remise à plus tard.

Décision :              Prendre contact rapidement avec Dolce Energies et leur faire les propositions, ensuite la décision sera prise.

Urbanisme :

• PLU :  Le maire informe le conseil que l’enquête publique concernant la révision et la modification du PLU se déroulera les 7 mai, 18 mai et 5 juin. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition des habitants en mairie, un cahier de doléances sera ouvert dans le même lieu et consignera toutes les remarques des visiteurs.

·       PC : Permis Peyssel : le conseil émet l’avis suivant : vérifier la suffisance des réseaux  d’électricité et d’eaux avec les services concernés et donne un avis favorable.

Permis Chemarin : maison en bois (madriers)       avis favorable après une entrevue avec l’architecte

Permis Fabrello : auvent                           avis favorable

• DP :     Déclaration préalable Consort Rouet : réfection d’un toit à l’identique  avis favorable
• DIA :   Vente Consort Rouet – Rouet Thomas            refuse la préemption  13 contre /13 participants                   (Thomas Rouet et Gisèle Carage refusent de prendre part au vote)
• CU :    Duperray

Doche

Rouet

            CSA promotion : demande soit le report de la TLE soit l’annulation du PC

                        Décision : report de la TLE, mais demande l’entretien du terrain (fauchage)

Dossier Salle des fêtes :

            Seules deux réponses sont faites à la consultation, et l’entreprise Dolce Energies est retenue.

Rappel : le « désamiantage » est à la charge de la commune, le reste à la charge de D.E.  Les bénéfices sont répartis entre l’entreprise et la commune.

Bâtiments communaux :

            La location « Mini Bois » a été reprise par Mde. MAHE vitrailliste.

Rappel : sont encore disponibles un      T2 :      location « Chapuis » :               libre actuellement

                                                           T3 :      location « Montvernay »           libre fin mai

                                                           T5 :      location « Dissard »                 libre fin mai

                                                           T3 :      location  « Koenig »                 libre fin juin

Questions diverses :

Ligne de trésorerie :            

Une consultation a donnée quatre réponses :

a : 100 000 €   à                      indexé ONIA                                                  + 250 € d’ouverture de dossier

b : 300 000 €   à                      taux moyen du marché entre banques   + 0,1% de frais de dossier

c : 350 000 €   à 2,53 %          indexé ORIBOR                                             + 150 € de frais de dossier

d : 350 000 €   à 2,26 %          variable suivant l’indice t4m                             + 0 € de frais de dossier

Le conseil retient la proposition d du Crédit Agricole  pour financer les dépenses de construction de l’école.

Remplacement d’Evelyne Berry (en congé maladie jusqu’au 10 mai) :

Considérant qu’il ne reste que 4 jours d’école, le conseil décide de ne pas la remplacer.

            Monsieur le Maire remarque que les courriers adresser à l’école se révèle d’une efficacité toute relative, et souhaite que la commission se charge de transmettre et expliquer les réponses. Il est donc décider que la Commission organise une réunion à chaque réponse, la commente de vive voie puis par écrit.

Titularisation de Mr. Henri Guerre :          le conseil donne son accord

Halte Garderie : la Ribambelle

            Mr Canut (MDR) et le Docteur DION demandent à la commune la permission d’installer la halte garderie dans l’ancienne école maternelle, car les locaux ne sont plus adaptés d’une part et d’autre part la capacité d’accueil sera portée à 18 petits enfants en cas de réponse affirmative. La CAF prendrai en charge les travaux de cette nouvelle organisation.

            Réserve : l’accès des voitures est interdit à compter du 1^ier mai.

            Décision : en suspend

SAVA SPANC

            Le rapport du SPANC sur la visite de conformité des installations personnelles non collectives fait apparaître trois niveaux de non conformités :

                        - priorité 1 :    travaux à faire très rapidement             11

                        - priorité 2 :      travaux à faire rapidement                                57

                        - priorité 3 :      travaux légers à prévoir                                     4

            Les dossiers de subventions pour la remise aux normes des installations défectueuses (Priorité 1) sont à disposition en mairie et dans un premier temps, une aide sera apportée par le SAVA pour les remplir.

Prière de les retirer au plus vite.

Permanences :           Le 16 mai : Mariage VIVILLE :     Mr Berry et Mme Carage

                                   Le 18 mai : Enquête du PLU :          Mrs Bubost et Roche

Cérémonie du 8 mai

            Rendez vous, place de la mairie à 11 h 45, Christine Cantaloube se charge d’organiser les festivités.

Tremblement de terre en Italie

            Le récent tremblement de terre en Italie centrale nous affecte particulièrement puisque nous sommes jumelés à un des plus beaux villages d’Italie situé dans la région sinistrée. Si il n’a pas été touché, il est impliqué dans l’effort d’assistance et de reconstruction. La municipalité de Castel Di Tora nous a fait parvenir, dans un mail, l’adresse d’un compte ouvert à ces fins.

            Le conseil municipal décide d’un effort de la commune à hauteur de 500 € et retient l’idée, avec le comité de jumelage italien, d’ouvrir une souscription pour soutenir l’effort des Plus Beaux villages d’Italie.

Cette souscription, ouverte à tous, recevra les dons en mairie et les transmettra.

Une large information sera faite dans les journaux locaux.

Gisèle Carage : Deux corvées de fleurissement ont eu lieu et une est à venir.

                                   Le 9 mai, salle des fêtes à 14 h : vente de fleurs pour les habitants.

Thomas Rouet :            Il attend la liste des jeunes chantant le mai pour la faire parvenir à la Gendarmerie.

Philippe Proïetti :          Avertit de la marche organisée par la Jeune Chambre Economique

                                    Propose une réunion le 19 mai à 19h30 pour organiser la journée du mois de juin

                                   Demande la pose de panneaux indiquant le carrefour à la limite de Oingt - Theize

            Un courrier sera fait à la DDE pour réclamer la signalisation de ce point dangereux.

Véronique Monnery :   effectue les comptes rendus de diverses réunions aux quelles elle a assisté.

C .R.    La Ribambelle : La CAF donne son accord pour que l’excédant de la Ribambelle comble le déficit de la micro crèche : les Ribambins

C.R.     La semaine bleue : préparation de l’édition de cette année à St. Vérand.

            Prévient de la tenue à Oingt de la réunion de l’ADMR le 13 mai.

Laurence Madeleine :   comte rendu de la réunion concernant le vandalisme dans l’église.

Il  est rappelé que la vente des bougies a rapporté environ 25 000 € l’an passé alors que les bénéfices sont absorbés sur le début d’année par les malveillances enregistrées dans l’église et autour (fleurs, …)

Il est proposé de placer l’église sous surveillance vidéo et de faire une lettre d’information aux habitants de Oingt.                        

Le conseil adopte ces propositions.

Jean Claude Dubost :   Le chemin de Prosny, en grande partie ravagé par les intempéries de décembre, a été remis en état par les employés communaux aidés par celui de Saint Laurent d’Oingt.

Marcel Marguand :      C. R. de la réunion de ligne Lamure – Lozanne :

Les gares sont ou seront remises aux normes pour l’usage des handicapés.

Christian Chabra :        fait part de ses « remarques » concernant l’ouverture de la zone piétonne le 1^ier mai.

                                               Propose l’achat de distributeurs de sacs hygiéniques à destination des chats et chiens.

Le conseil adopte cette proposition.

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