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Compte rendu de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE OINGT (RHONE)
LE
26/04/2010
Etaient présents :
M. DUPERRAY – BERRY – MARGAND – DUBOST – CANTALOUBE –CARAGE–
COMTE –GUILLARD – MADELEINE – MONNERY - PROIETTI –
ROCHE – ROUET.
Pouvoirs :
DUBET à DUPERRAY et
CHABRA à GUILLARD
Absent :
Secrétaires de séance :
M.
POINT SUR LES TRAVAUX
Salles de restauration, réchauffe, évolution :
Les fondations sont coulées, le chantier avance
normalement.
Place derrière l’Auberge :
Les conventions avec les riverains sont signées, une
réunion de chantier est organisée le mardi 4 mai pour
démarrage des travaux.
VOIRIE
CCPBO :
A
compter de ce jour, c’est une commission intercommunale
qui étudiera et prendra la décision de réaliser où pas
les travaux pour les chantiers demandés par la commune.
Pour l’année 2010, 1.2 tonnes de point à temps a été
attribuée à la commune
URBANISME :
PERMIS DE CONSTRUIRE : Pouget – Muller - SARL Le
Donjon -
Rouet
DT :
Durand – Godin - Mercier
DIA
SARL Le Donjon, la commune ne fait pas valoir son droit de
préemption
Demande de monsieur Chapuy concernant l’abolition d’une
servitude un droit de passage, la commission urbanisme
est chargée de s’occuper du dossier
Lecture du courrier de Maître ROBBE concernant le permis
de construire de M. et Mme BEAUMONT. Le dossier sera
transmis au service juridique du Centre de Gestion
AGENDA 21
Lecture du courrier de monsieur Jean-Louis
BORLOO, annonçant que le projet territorial de
développement durable de la commune a été reconnu
« Agenda 21 local »
au titre de la Stratégie nationale de développement
durable pour les trois années à venir
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire donne lecture
-
de l’avenant n°2 qui sera signé
entre le Conseil Général et la commune, et porte à
connaissance le nouveau taux de subvention de la
commune, qui sera dorénavant de 40%.
-
du courrier de Christelle MAHE,
qui aimerait transférer son activité dans l’ancienne
école et d’avoir un logement au dessus. Avis favorable
-
l’ancien local Juban sera reloué
à partir du mois de juin à Sophie BOURGOIN, artiste
peintre et portraitiste
-
du courrier de la sous
préfecture et du SYDER, le conseil municipal décide à
l’unanimité, de fiscaliser les charges 2010.
-
de l’avenant pour l’assistance
juridique avec le centre de gestion, reconduit à
l’unanimité
-
du courrier de la maison de
retraite Jean Borel, concernant la RSO
NETTOYAGE DE LA SALLE DES FETES
Tous les Présidents d’Associations ainsi
que les bénévoles de la commune qui veulent s’associer à
cette démarche, sont conviés au nettoyage de la salle
de fêtes samedi 5 juin 2010 à partir de 8 h 30 sur
place.
COMMEMORATION DU 8 MAI
La cérémonie débutera par un défilé,
rendez vous à la mairie à 11h30 et un vin d’honneur sera
servi à la salle des fêtes après le dépôt de la gerbe au
monument aux morts.
CONGES ANNUELS
La maire et le syndicat des eaux du canton
du Bois d’Oingt seront fermés du 10 au 17 mai 2010
inclus.
Prochaine réunion 8 juin 2010 19h30
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